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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERA-PELLENC SA
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PERA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERA
PERA-PELLENC SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1531740
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2029

Présentation de la marque PERA

Déposée le 18 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PERA-PELLENC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERA-PELLENC SA domicilié(e) Avenue d'Agde - 34510 - FLORENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 920 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PERA arrivera à expiration en date du 18 mai 2029.

PERA-PELLENC SA a également déposé les autres marques suivantes : Imeca OENOLOGIE , GREEN CRYO , IMECA PROCESS , ENOXY , SMART PRESS , PERA PELLENC


PERA-PELLENC SA, Société anonyme - Avenue d'Agde - 34510 - FLORENSAC - France - SIREN 712920420


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 1999 n°2138296 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405791 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 8 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°501644 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754857 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754858 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2019 n°2714447 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-06

Machines agricoles, instruments agricoles, instruments de culture et leurs organes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).